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  Réunion ouverte à tous (30 septembre au 2 octobre 2009)

Projet d’organisation des travaux

Notes de synthèse établies par les experts du Comité

• Point a : ? ?valuer l’impact de la résolution 1540 (2004), à la lumière notamment des mesures adoptées après son adoption ?

• Point b : ? Déterminer si les ?tats ont pris des mesures découlant de la résolution 1540 (2004), notamment en instituant et en appliquant des sanctions appropriées en matière pénale ou civile pour les auteurs d’infractions aux lois et règlements régissant le contr?le des exportations ?

• Point c : ? Effectuer des analyses de la mise en oeuvre de la résolution au niveau régional en citant des exemples de pratiques nationales et régionales et d’échange d’expérience ?

• Point d : ? Créer de nouveaux outils tels que des modèles de plan d’action ou de demande d’assistance, et remédier concrètement aux failles les plus courantes ou les plus dangereuses dans la mise en oeuvre de la résolution ?

• Point e : ? ?valuer, le cas échéant, l’impact des mesures nationales de mise en oeuvre sur les individus et sur les garanties d’une procédure régulière ?

• Point g : ? ?valuer les modèles existants, notamment le tableau établi par le Comité, à la lumière des informations recueillies pour les rapports de 2006 et 2008 ?

Comptes rendus analytiques des séances publiques

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Examen Complet

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