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Comit¨¦ 1540
Comit¨¦ du Conseil de s¨¦curit¨¦ ¨¦tabli en vertu de la r¨¦solution 1540 (2004)

  Examen complet de 2009

Dans sa  PDF, le Conseil de s¨¦curit¨¦ a pri¨¦ le Comit¨¦ 1540 d¡¯envisager d¡¯entreprendre un examen complet de l¡¯¨¦tat de l¡¯application de la r¨¦solution 1540 (2004).

La port¨¦e et les modalit¨¦s de l¡¯examen complet sont d¨¦crites en d¨¦tail dans le  PDF du Conseil de s¨¦curit¨¦, d¨¦nomm¨¦ ci-apr¨¨s ? le rapport sur les modalit¨¦s ?.

Le rapport sur les modalit¨¦s indique que l¡¯examen complet devrait permettre :

  1. D¡¯¨¦valuer l¡¯¨¦volution des risques et des menaces;
  2. D¡¯aborder certains probl¨¨mes critiques qui n¡¯ont pas encore ¨¦t¨¦ r¨¦solus;
  3. De recenser de nouvelles modalit¨¦s d¡¯application de la r¨¦solution.

Dans le cadre de l¡¯examen complet, le Comit¨¦ cr¨¦¨¦ par la r¨¦solution 1540 (2004) a d¨¦cid¨¦ de tenir, du 30 septembre au 2 octobre 2009 au Si¨¨ge de l¡¯Organisation des Nations Unies, une r¨¦union ouverte ¨¤ tous, rassemblant un grand nombre de participants. Les ?tats Membres ainsi que les organisations et autres entit¨¦s internationales, r¨¦gionales, nationales et sous-r¨¦gionales concern¨¦es ont ¨¦t¨¦ invit¨¦s ¨¤ participer ¨¤ l¡¯examen complet et ¨¤ la r¨¦union susmentionn¨¦e. Les ?tats Membres ont ¨¦t¨¦ encourag¨¦s ¨¤ faire part de leurs vues sur les ¨¦l¨¦ments recens¨¦s dans le document S/2009/170.

? la demande du Comit¨¦ cr¨¦¨¦ par la r¨¦solution 1540 (2004), et comme indiqu¨¦ dans le rapport sur les modalit¨¦s, le Groupe d¡¯experts a ¨¦tabli des documents de fond sur la question.

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Ressources
 

Instruments internationaux

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